Déposée le 17 mars 1993 par KUCHARZ Marc et KUCHARZ Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUR DE CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Les déposants sont KUCHARZ Marc, domicilié(e) 8, plans Cassins, 94420 LE PLESSIS TREVISE - France et KUCHARZ Patrice, domicilié(e) 26, Av Franklin Roosevelt, 94300 VINCENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KUCHARZ Marc - France.
La marque TOUR DE CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUCHARZ Marc - 8, plans Cassins, 94420 LE PLESSIS TREVISE - France
KUCHARZ Patrice - 26, Av Franklin Roosevelt, 94300 VINCENNES - France
KUCHARZ Marc - France
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183731 - Publication au BOPI 1995-04-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
- Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Photographies.Matériel d'instruction ou d'enseignement cartes à jouer.Clichés. - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes. - Publicité, gestion des affaires commerciales; Administration commerciale, conseils, informations ou renseignements d'affaires.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences congrès.Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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